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Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39060 - De BELLERCY ( Propriétaire )

Localisation : La Chapelle-du-Châtelard / Année : 1897
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères publiques, de marchandises et outils divers. À la requête de sieur De BELLERCY (ou BELLERCEY ?), propriétaire, demeurant à La-Chapelle-du-Châtelard, dans l'Ain. Par, Claude FORAY, huissier près le Tribunal Civil de Trévoux, demeurant à Villard-les-Dombes (Ain). Mention de l'inventaire pour la vente. Opération de compte. La troisième page, et un formulaire imprimé, "Extrait", de la Direction Générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Autres noms cités, Joseph DONATY, coiffeur à Villards, et GAY garde champêtre à Marlieux, tous deux témoins appelés. Signatures visibles, De BELLERCY, GAY, FORAY. Un timbe "Dimenssion", collé sur le formulaire. Document collé.